Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par TOUPARGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CARTE TOUPARGEL T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-13 du 29 mars 2019.
Le déposant est TOUPARGEL domicilié(e) 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA CARTE TOUPARGEL T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUPARGEL - 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Inscription le 7 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804333 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07
Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de fidélisation liés à l'utilisation d'une carte services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ;
Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques.
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