Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUTS SIMPLES ET BELLES HISTOIRES
TOUPARGEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3239675
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/08/2013
GOUTS SIMPLES ET BELLES HISTOIRES de TOUPARGEL

Présentation de la marque GOUTS SIMPLES ET BELLES HISTOIRES

Déposée le 1 août 2003 par la Société Anonyme (SA) TOUPARGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GOUTS SIMPLES ET BELLES HISTOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPARGEL domicilié(e) 13 route des Prés Secs Zone Industrielle,69380 CIVRIEUX D'AZERGUES - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque GOUTS SIMPLES ET BELLES HISTOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUTS SIMPLES ET BELLES HISTOIRES est expirée depuis le 1 août 2013.

TOUPARGEL a également déposé les autres marques suivantes : HYPER GEL DISTRIBUTION , (Marque figurative) , INTERGEL , ALIGEL , BUD GEL , C , LA CUISINE DE METIERS , TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS , Place DU MARCHE , Place DU MARCHE


TOUPARGEL Société Anonyme - 13 route des Prés Secs Zone Industrielle,69380 CIVRIEUX D'AZERGUES - 69380 - France - SIREN 957526858


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents. Services d'éditions ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie, l'hôtellerie, les voyages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.