Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTION ARTISTES de légende
TOUPARGEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3381995
Date de dépôt :
26/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/09/2015
COLLECTION ARTISTES de légende de TOUPARGEL

Présentation de la marque COLLECTION ARTISTES de légende

Déposée le 26 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) TOUPARGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COLLECTION ARTISTES de légende »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPARGEL domicilié(e) 13 route des Prés Secs, Zone Industrielle,69380 CIVRIEUX D'AZERGUES - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION ARTISTES de légende est expirée depuis le 26 septembre 2015.

TOUPARGEL a également déposé les autres marques suivantes : HYPER GEL DISTRIBUTION , (Marque figurative) , INTERGEL , ALIGEL , BUD GEL , C , LA CUISINE DE METIERS , TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS , Place DU MARCHE , Place DU MARCHE


TOUPARGEL Société Anonyme - 13 route des Prés Secs, Zone Industrielle,69380 CIVRIEUX D'AZERGUES - 69380 - France - SIREN 957526858


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Disques compacts audio et vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents. Services d'éditions ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie, l'hôtellerie, les voyages ; services d'éditions sur tous supports d'enregistrements musicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.