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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUPARGEL SURGELES
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RECETTES DU GOURMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECETTES DU GOURMET
TOUPARGEL SURGELES SA

Numéro de dépôt :
99815265
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2009

Présentation de la marque RECETTES DU GOURMET

Déposée le 28 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TOUPARGEL SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECETTES DU GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPARGEL SURGELES domicilié(e) 13 Chemin, des Prés Secs, 69380 CIVRIEUX D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUPARGEL SURGELES - France.

La marque RECETTES DU GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECETTES DU GOURMET est expirée depuis le 28 septembre 2009.

TOUPARGEL SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : LES SECRETS DE NOS REGIONS


TOUPARGEL SURGELES SA - 13 Chemin, des Prés Secs, 69380 CIVRIEUX D'AZERGUES - France - SIREN 957526858


TOUPARGEL SURGELES - France


Inscription le 1 mars 2000 - Retrait partiel n°296330 - Publication au BOPI 2000-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.