Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RISSALA.TV
TOUNSI LOTFI
HASSEN FARSADOU

Numéro de dépôt :
3215511
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013
RISSALA.TV de TOUNSI LOTFI

Présentation de la marque RISSALA.TV

Déposée le 17 mars 2003 par TOUNSI LOTFI et HASSEN FARSADOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RISSALA.TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Les déposants sont TOUNSI LOTFI domicilié(e) 54 RUE SABLONVILLE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France et HASSEN FARSADOU domicilié(e) 23 RUE EDGAR DECAS,93600 AULNAY S/BOIS - 93600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUNSI LOTFI domicilié(e) 54 RUE SABLONVILLE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

La marque RISSALA.TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RISSALA.TV est expirée depuis le 17 mars 2013.

TOUNSI LOTFI a également déposé les autres marques suivantes : M Muslim King® , EUROPEENNE COLA BUVER EN TOUTE LIBERTE POUR LEGALITE , MUSLIMKING , STAND UP


TOUNSI LOTFI - 54 RUE SABLONVILLE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France

HASSEN FARSADOU - 23 RUE EDGAR DECAS,93600 AULNAY S/BOIS - 93600 - France


TOUNSI LOTFI - 54 RUE SABLONVILLE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Diffusion de programme de télévision Télévision par câble Communication (transmission) par terminaux d'ordinateur Divertissement télévisé Vêtement chaussures chapellerie

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.