Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toumélé étalagiste c'est clair
TOUMELE SARL

Numéro de dépôt :
99817006
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque Toumélé étalagiste c'est clair

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUMELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Toumélé étalagiste c'est clair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUMELE domicilié(e) Montagnet, 73310 RUFFIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 628 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUMELE SARL - France.

La marque Toumélé étalagiste c'est clair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toumélé étalagiste c'est clair est expirée depuis le 7 octobre 2009.


TOUMELE SARL - Montagnet, 73310 RUFFIEUX - France - SIREN 414628586


TOUMELE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Présentoirs, étagères. Vêtements, chapellerie, chaussures (à l'exclusion des chaussures orthopédiques). Chaussures orthopédiques, biberons.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.