Le Prix de l'Engagement Sportif Féminin et Masculin de Mayotte, Océan Indien, Outre-Mer et France
Présentation de la marque Le Prix de l'Engagement Sportif Féminin et Masculin de Mayotte, Océan Indien, Outre-Mer et France
Déposée le 21 février 2016 par madame TOUMBOU-DANI NEMATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Prix de l'Engagement Sportif Féminin et Masculin de Mayotte, Océan Indien, Outre-Mer et France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Prix de l'Engagement Sportif Féminin et Masculin de Mayotte, Océan Indien, Outre-Mer et France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Prix de l'Engagement Sportif Féminin et Masculin de Mayotte, Océan Indien, Outre-Mer et France arrivera à expiration en date du 21 février 2026.
TOUMBOU-DANI NEMATI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35