Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SASSOUN
M. TOUMAYAN Sarkis
M. TOUMAYAN Haroutioun
Mle TOUMAYAN Garinée

Numéro de dépôt :
4056911
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/12/2023
SASSOUN de TOUMAYAN Sarkis

Présentation de la marque SASSOUN

Déposée le 24 décembre 2013 par monsieur TOUMAYAN Sarkis, monsieur TOUMAYAN Haroutioun, mademoiselle TOUMAYAN Garinée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SASSOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur TOUMAYAN Sarkis domicilié(e) 2 rue de la Bastille - 69100 - VILLEURBANNE - France, monsieur TOUMAYAN Haroutioun domicilié(e) 14 Impasse des chalets - 26500 - BOURG LES VALENCE - France, mademoiselle TOUMAYAN Garinée domicilié(e) 3 Place de la Dragone - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PUPEL & Associés, Mme EZINGEARD VALERIE domicilié(e) 90 Allée des Cévennes, B.P. 102 - 26303 - BOURG DE PEAGE Cedex - France.

La marque SASSOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASSOUN est expirée depuis le 24 décembre 2023.


M. TOUMAYAN Sarkis - 2 rue de la Bastille - 69100 - VILLEURBANNE - France

M. TOUMAYAN Haroutioun - 14 Impasse des chalets - 26500 - BOURG LES VALENCE - France

Mle TOUMAYAN Garinée - 3 Place de la Dragone - 26000 - VALENCE - France


Cabinet PUPEL & Associés, Mme EZINGEARD VALERIE - 90 Allée des Cévennes, B.P. 102 - 26303 - BOURG DE PEAGE Cedex - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.