Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M.T DUBONNET
Numéro de dépôt :
1623381
Date de dépôt :
24/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1998
Présentation de la marque M.T DUBONNET
Déposée le 24 mai 1988 par TOULZA . DUBONNET (mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.T DUBONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M.T DUBONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.T DUBONNET est expirée depuis le 24 mai 1998.
TOULZA . DUBONNET (mathieu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14