Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.T DUBONNET
TOULZA . DUBONNET (mathieu)

Numéro de dépôt :
1623381
Date de dépôt :
24/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1998

Présentation de la marque M.T DUBONNET

Déposée le 24 mai 1988 par TOULZA . DUBONNET (mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.T DUBONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOULZA . DUBONNET (mathieu), domicilié(e) 163 CH. DE SAINT-JEAN, 06130 GRASSE - France.

La marque M.T DUBONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.T DUBONNET est expirée depuis le 24 mai 1998.

TOULZA . DUBONNET (mathieu a également déposé les autres marques suivantes : I'm little legend , 10 minutes pour votre argent , M.T.D. , France Diversité Média TV , IN 'DIVERSIO , MTD Capital , LES IMMORTELS , FDM TV FRANCE DIVERSITE MEDIA , VALEURS XXIème


TOULZA . DUBONNET (mathieu) - 163 CH. DE SAINT-JEAN, 06130 GRASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

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