Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Diversité Média TV
M. TOULZA DUBONNET MATHIEU, Agissant pour le compte de la société FRANCE DIVERSITE MEDIA TV en cours de formation
M. KEITA SOREL IBRAHIME, Agissant pour le compte de la société France Diversité Média TV en cours de formation

Numéro de dépôt :
3915104
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2022
France Diversité Média TV de TOULZA DUBONNET MATHIEU

Présentation de la marque France Diversité Média TV

Déposée le 19 avril 2012 par monsieur TOULZA DUBONNET MATHIEU et monsieur KEITA SOREL IBRAHIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Diversité Média TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Les déposants sont monsieur TOULZA DUBONNET MATHIEU domicilié(e) 1 RUE CASTEX - 75004 - PARIS - France et monsieur KEITA SOREL IBRAHIME domicilié(e) 1 rue castex - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOULZA DUBONNET MATHIEU domicilié(e) 1 RUE CASTEX - 75004 - PARIS - France.

La marque France Diversité Média TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Diversité Média TV est expirée depuis le 19 avril 2022.

TOULZA DUBONNET MATHIEU a également déposé les autres marques suivantes : FDM TV FRANCE DIVERSITE MEDIA


M. TOULZA DUBONNET MATHIEU, Agissant pour le compte de la société FRANCE DIVERSITE MEDIA TV en cours de formation - 1 RUE CASTEX - 75004 - PARIS - France

M. KEITA SOREL IBRAHIME, Agissant pour le compte de la société France Diversité Média TV en cours de formation - 1 rue castex - 75004 - PARIS - France


M. TOULZA DUBONNET MATHIEU - 1 RUE CASTEX - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).