Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUI A LA FAMILLE – NON A L'HOMOFOLIE
TOULZA Alain

Numéro de dépôt :
3337098
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2015
OUI A LA FAMILLE – NON A L\'HOMOFOLIE de TOULZA Alain

Présentation de la marque OUI A LA FAMILLE – NON A L'HOMOFOLIE

Déposée le 19 janvier 2005 par TOULZA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUI A LA FAMILLE – NON A L'HOMOFOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est TOULZA Alain domicilié(e) 12, boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULZA Alain domicilié(e) 12, boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque OUI A LA FAMILLE – NON A L'HOMOFOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUI A LA FAMILLE – NON A L'HOMOFOLIE est expirée depuis le 19 janvier 2015.


TOULZA Alain - 12, boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France


TOULZA Alain - 12, boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou réunions. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissements ou d'éducation ; services de loisirs ; publications de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes videos ou supports numériques ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage vidéo ; services de photographies ; organisation de concours ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservations de places de spectacles ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Relations publiques. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, affiches, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Télécommunications, administration de sites Web, agences de presse, émissions radio ou télé. Téléconférences.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.