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Marques déposées par madame Touly
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A PAGODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A PAGODE
Mme Touly, épouse Garmy (Odette)

Numéro de dépôt :
960083
Date de dépôt :
14/06/1976
Lieu de dépôt :
Thiers

Présentation de la marque A PAGODE

Déposée le 14 juin 1976 par madame Touly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Thiers), la marque française « A PAGODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Touly domicilié(e) rue de Chantelauze, La Monnerie-le-Montel (Puy-de-Dôme). - France.

La marque A PAGODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque A PAGODE est expirée depuis le 14 juin 1986.


Mme Touly, épouse Garmy (Odette) - rue de Chantelauze, La Monnerie-le-Montel (Puy-de-Dôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.