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Marques déposées par TOULOUSE UNIVERSITE CLUB – TUC association type loi de 1901
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TOULOUSE UNIVERSITE CLUB Fondé en 1929
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOULOUSE UNIVERSITE CLUB Fondé en 1929
TOULOUSE UNIVERSITE CLUB – TUC association type loi de 1901

Numéro de dépôt :
3391006
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/11/2015
TOULOUSE UNIVERSITE CLUB Fondé en 1929 de TOULOUSE UNIVERSITE CLUB – TUC association type loi de 1901

Présentation de la marque TOULOUSE UNIVERSITE CLUB Fondé en 1929

Déposée le 10 novembre 2005 par TOULOUSE UNIVERSITE CLUB – TUC association type loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TOULOUSE UNIVERSITE CLUB Fondé en 1929 »

Le déposant est TOULOUSE UNIVERSITE CLUB – TUC association type loi de 1901 domicilié(e) 11 allée Camille Soula,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Robert HAIT TOULOUSE UNIVERSITE CLUB domicilié(e) 11 ALLEE CAMILLE SOULA,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE UNIVERSITE CLUB Fondé en 1929 est expirée depuis le 10 novembre 2015.


TOULOUSE UNIVERSITE CLUB – TUC association type loi de 1901 - 11 allée Camille Soula,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Monsieur Jean Robert HAIT TOULOUSE UNIVERSITE CLUB - 11 ALLEE CAMILLE SOULA,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Crèches d'enfants.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.