Déposée le 23 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) TOULOUSE TELEVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TOULOUSE TÉLÉVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOULOUSE TELEVISION domicilié(e) ARCHE MARENGO, 1 ALLEE JACQUES CHABAN-DELMAS - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 762 928 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FINANCE GESTION INVESTISSEMENT, Mle MERCIER LUDIVINE domicilié(e) 61 BOULEVARD LAZARE CARNOT - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque TOULOUSE TÉLÉVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE TÉLÉVISION arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.
TOULOUSE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : TLT
TOULOUSE TELEVISION, SOCIETE ANONYME - ARCHE MARENGO, 1 ALLEE JACQUES CHABAN-DELMAS - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 343762928
SAS FINANCE GESTION INVESTISSEMENT, Mle MERCIER LUDIVINE - 61 BOULEVARD LAZARE CARNOT - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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