Marque enregistrée - Marque en vigueur

METHAMAG
TOULOUSE TECH TRANSFER

Numéro de dépôt :
4545159
Date de dépôt :
19/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2029
METHAMAG de TOULOUSE TECH TRANSFER

Présentation de la marque METHAMAG

Déposée par voie électronique le 19 avril 2019 par TOULOUSE TECH TRANSFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « METHAMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est TOULOUSE TECH TRANSFER domicilié(e) MRV-118 Route de Narbonne - 31432 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULOUSE TECH TRANSFER, Madame ELODIE VILA domicilié(e) 118 ROUTE DE NARBONNE - 31432 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.

La marque METHAMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METHAMAG arrivera à expiration en date du 19 avril 2029.

TOULOUSE TECH TRANSFER a également déposé les autres marques suivantes : Tech Intelligence , DEEP TECH TIME , H2PULSE , OCCITANIE TECH TRANSFER , TRANSFER TECH OCCITANIE , miPEP , microPEP , TROPHEES DE LA VALORISATION DE LA RECHERCHE , DEEP TECH TIME


TOULOUSE TECH TRANSFER - MRV-118 Route de Narbonne - 31432 - TOULOUSE CEDEX 4 - France


TOULOUSE TECH TRANSFER, Madame ELODIE VILA - 118 ROUTE DE NARBONNE - 31432 - TOULOUSE CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Dioxyde de carbone autre qu'à usage médical ou vétérinaire; Méthane ;

Traitement de déchets agricoles; Bioraffinage; Production de méthane par méthanation; Production de méthane par catalyse; Production de méthane par méthanisation; Production de gaz par gazeification; Transformation de l'électricité en gaz.