Déposée par voie électronique le 23 décembre 2019 par TOULOUSE TECH TRANSFER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « H2PULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-03 du 17 janvier 2020.
Le déposant est TOULOUSE TECH TRANSFER domicilié(e) MRV-118 Route de Narbonne - 31432 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULOUSE TECH TRANSFER, Madame Carole CESAR domicilié(e) MRV-118 Route de Narbonne - 31432 - TOULOUSE - France.
La marque H2PULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOULOUSE TECH TRANSFER - MRV-118 Route de Narbonne - 31432 - TOULOUSE - France
TOULOUSE TECH TRANSFER, Madame Carole CESAR - MRV-118 Route de Narbonne - 31432 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791459 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37
Appareils et instruments scientifiques dans le domaine de l’hydrogène ; Instruments et appareils de mesure dans le domaine de l’hydrogène ; Appareils et instruments pour l’enseignement en lien avec l’hydrogène ; Appareils et instruments scientifiques pour le diagnostic d’électrolyseurs ou de piles à combustibles ; Bancs d’essai dans le domaine de l’hydrogène , de caractérisation d’électrolyseurs ou de piles à combustibles ; Electrolyseurs ; Piles à combustible ; Parties constitutives d’électrolyseurs ou piles à combustibles telles que : anode, cathode, membranes pour la séparation, carte électronique ; logiciels relatifs à l'hydrogène notamment destinés au diagnostic d’électrolyseurs ou de piles à combustibles ;
Services de diagnostic, de test d'installation, de maintenance, d’entretien et de réparation dans le domaine de l’hydrogène et notamment relatifs aux piles à combustible ou d’électrolyseurs et leurs composants ; Conseils en construction dans le domaine de l'hydrogène et notamment relatifs aux piles à combustible ou d’électrolyseurs et leurs composants ; Supervision (direction) de travaux de construction liés à l'hydrogène et notamment en lien avec des piles à combustible ou des électrolyseurs et leurs composants ;
Transport de l'hydrogène ; emballage et entreposage de marchandises contenant de l’hydrogène ; informations en matière de transport de l'hydrogène ;
Production d'énergie liée à l'hydrogène ;
Formation dans le domaine de l’hydrogène, organisation et conduite de colloques dans le domaine de l’hydrogène ; organisation et conduite de conférences dans le domaine de l’hydrogène ; organisation et conduite de congrès dans le domaine de l’hydrogène ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de l’hydrogène ;
Services de recherche et développement scientifique et industriel dans le domaine de l’hydrogène, notamment relatifs aux électrolyseurs et piles à combustibles et leurs composants ; services d'ingénieurs de développement de dispositifs de diagnostics de piles à combustible ou d’électrolyseurs tels que des bancs d’essai, de caractérisation d’électrolyseurs ou de piles à combustibles ; audits en matière d’énergie ; élaboration (conception) de logiciels relatifs à l'hydrogène notamment destinés au diagnostic d’électrolyseurs ou de piles à combustibles ; installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels relatifs à l'hydrogène notamment destinés au diagnostic d’électrolyseurs ou de piles à combustibles.
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