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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOULOUSE SUD
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TSI TOULOUSE SUD IMMOBILIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TSI TOULOUSE SUD IMMOBILIER
TOULOUSE SUD, SARL

Numéro de dépôt :
3711295
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2030
TSI TOULOUSE SUD IMMOBILIER de TOULOUSE SUD

Présentation de la marque TSI TOULOUSE SUD IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 9 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOULOUSE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSI TOULOUSE SUD IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOULOUSE SUD domicilié(e) 19 ROUTE DE LONGAGES, 31410 NOE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 017 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACSO CONSEILS, SARL, Mme DUPUY COLETTE domicilié(e) 15BIS ROUTE DE BESSIERES, 31240 L'UNION - France.

La marque TSI TOULOUSE SUD IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TSI TOULOUSE SUD IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 9 février 2030.


TOULOUSE SUD, SARL - 19 ROUTE DE LONGAGES, 31410 NOE - France - SIREN 509017687


ACSO CONSEILS, SARL, Mme DUPUY COLETTE - 15BIS ROUTE DE BESSIERES, 31240 L'UNION - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753515 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06

Inscription le 10 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800785 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-10

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