Demande publiée - Marque en non vigueur

TECHNOSPORT 50 F1
TOULOUSE SCOOTER

Numéro de dépôt :
96627287
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2006

Présentation de la marque TECHNOSPORT 50 F1

Déposée le 24 mai 1996 par la société TOULOUSE SCOOTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECHNOSPORT 50 F1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996. .

Le déposant est la société TOULOUSE SCOOTER domicilié(e) 268 AVENUE DE MURET, 31300 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 093 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORT STEPHANE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TOULOUSE SCOOTER - 268 AVENUE DE MURET, 31300 TOULOUSE - France - SIREN 398093161


FORT STEPHANE - France


Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Cylindres de moteurs thermiques.Pistons de moteurs thermiques.Pots d'échappement motocycles.Embrayages et variateurs motocycles.Châssis de motocycles.Transmissions de motocycles.Bancs d'essais de motocycles