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Marques déposées par la société TOULOUSE MUTUALITE Mutuelle régie par la Code de la Mutualité – RNM no 331 577 866
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Rythmic Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rythmic Santé
TOULOUSE MUTUALITE Mutuelle régie par la Code de la Mutualité – RNM no 331 577 866

Numéro de dépôt :
3338478
Date de dépôt :
25/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2015
Rythmic Santé de TOULOUSE MUTUALITE Mutuelle régie par la Code de la Mutualité – RNM no 331 577 866

Présentation de la marque Rythmic Santé

Déposée le 25 janvier 2005 par la société TOULOUSE MUTUALITE Mutuelle régie par la Code de la Mutualité – RNM no 331 577 866 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rythmic Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la société TOULOUSE MUTUALITE Mutuelle régie par la Code de la Mutualité – RNM no 331 577 866 domicilié(e) 42 rue d'Alsace Loraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 577 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULOUSE MUTUALITE C/o GROUPE APRI Direction Juridique – F. VINCENS domicilié(e) 29, Boulevard Edgar Quinet,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque Rythmic Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rythmic Santé est expirée depuis le 25 janvier 2015.


TOULOUSE MUTUALITE Mutuelle régie par la Code de la Mutualité – RNM no 331 577 866 - 42 rue d'Alsace Loraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 331577866


TOULOUSE MUTUALITE C/o GROUPE APRI Direction Juridique – F. VINCENS - 29, Boulevard Edgar Quinet,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Inscription le 4 juillet 2012 - Changement de dénomination n°578794 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-04

Inscription le 9 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649867 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-09

Assurances, mutuelle et caisse de prévoyance. Service d'assurance ayant pour objet le remboursement de frais de soins de santé.