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Marques déposées par TOULOUSE Jean-François
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OCEANOVISIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANOVISIONS
TOULOUSE Jean-François

Numéro de dépôt :
92413859
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2002

Présentation de la marque OCEANOVISIONS

Déposée le 2 avril 1992 par TOULOUSE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCEANOVISIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est TOULOUSE Jean-François, domicilié(e) 5 avenue des Tilleuls, 35800 DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULOUSE Jean-François - France.

La marque OCEANOVISIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANOVISIONS est expirée depuis le 2 avril 2002.

TOULOUSE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE ACCUEIL


TOULOUSE Jean-François - 5 avenue des Tilleuls, 35800 DINARD - France


TOULOUSE Jean-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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