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Marques déposées par TOULOUSE Gilbert Pierre
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HERBI -NET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERBI -NET
TOULOUSE Gilbert Pierre

Numéro de dépôt :
1466256
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
08/12/2007
HERBI -NET de TOULOUSE Gilbert Pierre

Présentation de la marque HERBI -NET

Déposée le 8 décembre 1987 par TOULOUSE Gilbert Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « HERBI -NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOULOUSE Gilbert Pierre, domicilié(e) DOAZON, 64370 ARTHEZ DE BEARN (dossier no 2101121) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOULOUSE Gilbert domicilié(e) (dossier no 2101121) - France.

La marque HERBI -NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERBI -NET est expirée depuis le 8 décembre 2007.

TOULOUSE Gilbert Pierre a également déposé les autres marques suivantes : HERBI NET


TOULOUSE Gilbert Pierre - DOAZON, 64370 ARTHEZ DE BEARN (dossier no 2101121) - France


TOULOUSE Gilbert - (dossier no 2101121) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1997 n°2101121 - Publication au BOPI 1997-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Machines & Outils agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).