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Marques déposées par TOULOUSE Gilbert Pierre
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HERBI NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBI NET
TOULOUSE Gilbert Pierre

Numéro de dépôt :
1036924
Date de dépôt :
09/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Pau

Présentation de la marque HERBI NET

Déposée le 9 décembre 1977 par TOULOUSE Gilbert Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Pau), la marque française « HERBI NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOULOUSE Gilbert Pierre, domicilié(e) DOAZON 64370 ARTHEZ-DE BEARN. - France.

La marque HERBI NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque HERBI NET est expirée depuis le 9 décembre 1987.

TOULOUSE Gilbert Pierre a également déposé les autres marques suivantes : HERBI -NET


TOULOUSE Gilbert Pierre - DOAZON 64370 ARTHEZ-DE BEARN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Machines & outils agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).