Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOULOUSE FOOTBALL CLUB 1937
TOULOUSE FOOTBALL CLUB

Numéro de dépôt :
4570616
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
TOULOUSE FOOTBALL CLUB 1937 de TOULOUSE FOOTBALL CLUB

Présentation de la marque TOULOUSE FOOTBALL CLUB 1937

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par TOULOUSE FOOTBALL CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOULOUSE FOOTBALL CLUB 1937 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est TOULOUSE FOOTBALL CLUB domicilié(e) ALLEE GABRIEL BIENES - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FGI, Madame SANDRA SANCHEZ domicilié(e) 61 Boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque TOULOUSE FOOTBALL CLUB 1937 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE FOOTBALL CLUB 1937 arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.

TOULOUSE FOOTBALL CLUB a également déposé les autres marques suivantes : Toulouse Football Club , Toulouse FC , ToulouseFC , TFC , TFC


TOULOUSE FOOTBALL CLUB - ALLEE GABRIEL BIENES - 31400 - TOULOUSE - France


FGI, Madame SANDRA SANCHEZ - 61 Boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.