Présentation de la marque JEUNES CITOYENS SUPPORTERS
Déposée le 26 novembre 2014 par l'association loi 1901 TOULOUSE FOOTBALL CLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « JEUNES CITOYENS SUPPORTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 TOULOUSE FOOTBALL CLUB domicilié(e) 1 Allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 945 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FINANCE GESTION INVESTISSEMENT, Mle MERCIER Ludivine domicilié(e) 61 Boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque JEUNES CITOYENS SUPPORTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137628.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION TOULOUSE FOOTBALL CLUB, ASSOCIATION - 1 Allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 04 - France - SIREN 776945990
SAS FINANCE GESTION INVESTISSEMENT, Mle MERCIER Ludivine - 61 Boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; Stylos, drapeaux en papier ;
Drapeaux en tissus ;
Vêtements ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; Jeux de société, peluches ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; Edition de livres et de revues, information en matière culturelle et éducative, organisation de conférences, service de clubs.
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