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Marques déposées par l'association loi 1901 TOULOUSE FOOTBALL CLUB
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JEUNES CITOYENS SUPPORTERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEUNES CITOYENS SUPPORTERS
ASSOCIATION TOULOUSE FOOTBALL CLUB, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4137628
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2024
JEUNES CITOYENS SUPPORTERS de TOULOUSE FOOTBALL CLUB

Présentation de la marque JEUNES CITOYENS SUPPORTERS

Déposée le 26 novembre 2014 par l'association loi 1901 TOULOUSE FOOTBALL CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JEUNES CITOYENS SUPPORTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 TOULOUSE FOOTBALL CLUB domicilié(e) 1 Allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 945 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FINANCE GESTION INVESTISSEMENT, Mle MERCIER Ludivine domicilié(e) 61 Boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque JEUNES CITOYENS SUPPORTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137628.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 24 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUNES CITOYENS SUPPORTERS arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.

TOULOUSE FOOTBALL CLUB a également déposé les autres marques suivantes : TOULOUSE FOOTBALL CLUB 1937 , So TFC , Toulouse Football Club , Toulouse FC , ToulouseFC , TFC , TFC , TFC Jeunes Citoyens Supporters


ASSOCIATION TOULOUSE FOOTBALL CLUB, ASSOCIATION - 1 Allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 04 - France - SIREN 776945990


SAS FINANCE GESTION INVESTISSEMENT, Mle MERCIER Ludivine - 61 Boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; Stylos, drapeaux en papier ;

Drapeaux en tissus ;

Vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; Jeux de société, peluches ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; Edition de livres et de revues, information en matière culturelle et éducative, organisation de conférences, service de clubs.