Marque expirée - Marque en non vigueur

TP. Bat Sud-Ouest
TOULOUSE EXPO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3625299
Date de dépôt :
27/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/01/2019
TP. Bat Sud-Ouest de TOULOUSE EXPO

Présentation de la marque TP. Bat Sud-Ouest

Déposée le 27 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) TOULOUSE EXPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TP. Bat Sud-Ouest »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOULOUSE EXPO domicilié(e) Parc des Expositions Rond-Point Michel Benech,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 580 803 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TP. Bat Sud-Ouest est expirée depuis le 27 janvier 2019.

TOULOUSE EXPO a également déposé les autres marques suivantes : Toulouse événements , TE TOULOUSE EVENEMENTS PARC DES EXPOSITIONS CENTRE DE CONGRES *SITES COMMUNAUTAIRES REELS* , avenir bois SALON CONGRÈS EUROPÉEN DES ACTEURS DE LA FILIÈRE BOIS , FOIRE INTERNATIONALE DE TOULOUSE , SALON DE L HABITAT... ET SI VOUS PENSIEZ MAISON DURABLE ? WWW.SALON-HABITAT-TOULOUSE.COM , SALON DES ARTISANS D ART PARC DES EXPOSITIONS DE TOULOUSE , ENVILLEXPO , smahrt Toulouse / Midi-Pyrénées Salon des Métiers de l'Alimentation & de l'Hôtellerie-Restauration , SALON VINS ET TERROIRS PARC DES EXPOSITIONS DE TOULOUSE , FIT Foire Internationale de Toulouse


TOULOUSE EXPO Société Anonyme - Parc des Expositions Rond-Point Michel Benech,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 580803880


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

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