Marque enregistrée - Marque en vigueur

COFFRAGE FRANCE par TOULOUSE DIFFUSION COFFRAGES
TOULOUSE DIFFUSION COFFRAGE

Numéro de dépôt :
4497606
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
COFFRAGE FRANCE par TOULOUSE DIFFUSION COFFRAGES de TOULOUSE DIFFUSION COFFRAGE

Présentation de la marque COFFRAGE FRANCE par TOULOUSE DIFFUSION COFFRAGES

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par TOULOUSE DIFFUSION COFFRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COFFRAGE FRANCE par TOULOUSE DIFFUSION COFFRAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est TOULOUSE DIFFUSION COFFRAGE domicilié(e) 1332 RUE DE LA PAIX - 82170 - GRISOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1977, Madame EDWIGE HARDOUIN domicilié(e) 34 RUE JEAN BURGUET - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COFFRAGE FRANCE par TOULOUSE DIFFUSION COFFRAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFFRAGE FRANCE par TOULOUSE DIFFUSION COFFRAGES arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.


TOULOUSE DIFFUSION COFFRAGE - 1332 RUE DE LA PAIX - 82170 - GRISOLLES - France


1977, Madame EDWIGE HARDOUIN - 34 RUE JEAN BURGUET - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs, tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention, tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés, tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France.