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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOULOUSE CAOUTCHOUCau capital de 50 000 F
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Christine d'Angely
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Christine d'Angely
TOULOUSE CAOUTCHOUC S.A.R.L. au capital de 50 000 F

Numéro de dépôt :
98724539
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2008

Présentation de la marque Christine d'Angely

Déposée le 24 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOULOUSE CAOUTCHOUCau capital de 50 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Christine d'Angely » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOULOUSE CAOUTCHOUCau capital de 50 000 F domicilié(e) 50, rue de Rémusat, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SEKKAT TOULOUSE CAOUTCHOUC - France.

La marque Christine d'Angely a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Christine d'Angely est expirée depuis le 24 mars 2008.


TOULOUSE CAOUTCHOUC S.A.R.L. au capital de 50 000 F - 50, rue de Rémusat, 31000 TOULOUSE - France


Madame SEKKAT TOULOUSE CAOUTCHOUC - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320678 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vêtements Tissus à usage textile Cuir et imitation du cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.