Marque renouvelée - Marque en vigueur

T B S TOULOUSE BUSINESS SCHOOL
TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS, Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire

Numéro de dépôt :
1466326
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2028

Présentation de la marque T B S TOULOUSE BUSINESS SCHOOL

Déposée le 10 mai 1988 par la société TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T B S TOULOUSE BUSINESS SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS domicilié(e) 1 place Alfonse Jourdain - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 517 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque T B S TOULOUSE BUSINESS SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T B S TOULOUSE BUSINESS SCHOOL arrivera à expiration en date du 10 mai 2028.

TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS a également déposé les autres marques suivantes : TBS Paris , METIER : DIRIGEANT , ENTIORE CITE DE L'ENTREPRISE , BACHELOR EN MANAGEMENT TOULOUSE BUSINESS SCHOOL , GROUPE ESC TOULOUSE , tbsignes , BUSINESS Starter , TOULOUSE BUSINESS CLUB , tbs Toulouse Business School CPA Centre de perfectionnement aux Affaires


TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS, Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire - 1 place Alfonse Jourdain - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 817517394


IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2008 n°2365780 - Publication au BOPI 2008-03-03

Renouvellement sans limitation n°2112339 - Publication au BOPI 1998-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 8 septembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°242474 - Publication au BOPI 1997-09-08

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705584 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2018 n°2674471 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-05

Tous appareils d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images, appareils et machines relatifs à "l'audiovisuel" tous supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son et/ou de l'image tels que cartes et bandes, fils, tambours, cassettes disques, feuilles et films.Tous produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Tous services de communication et plus particulièrement services de communication sur réseaux informatiques et télématiques;agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques;diffusion de programmes éducatifs et d'informations par tous moyens de communication.Institutions d'enseignement, tous services d'éducation et de divertissement, services destinés à la récréation du public, cours par correspondance, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toutes disciplines d'intérêt général, séminaires, stages, conférences, forums; édition, éditions de livres, abonnement et distribution de journaux, revues et périodiques, prêts de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.