TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS, Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire
Numéro de dépôt :
97684664
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2027
Présentation de la marque GROUPE ESC TOULOUSE
Déposée le 27 juin 1997 par la société TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GROUPE ESC TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est la société TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS domicilié(e) 1 place Alfonse Jourdain - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 517 394 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque GROUPE ESC TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS, Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire - 1 place Alfonse Jourdain - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 817517394
IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2007 n°2336835 - Publication au BOPI 2007-03-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705584 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2017 n°2661074 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-05
Inscription le 19 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°726247 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19
Tous produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums atlas, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils. Tous services de communication à savoir: communications par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunications et plus particulièrement services de communication sur réseaux informatiques et télématiques, agence de presse et d'informations, communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques, diffusion de programmes éducatifs et d'information par tous moyens de communications. Institutions d'enseignement, tous services d'éducation et de divertissement, cours par correspondance, enseignement, éducation, initiation et perfectionnement de toutes disciplines d'intérêt général et professionnel, notamment le perfectionnement commercial, l'administration et la gestion des affaires, stages, organisation de concours et d'examens en matière d'enseignement, conférences, forums, éditions, édition de livres et de documents sur supports magnétiques, revues et périodiques, prêts de livres. Séminaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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