Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOULOUSE atout Cœur
TOULOUSE ATOUT COEUR, Association

Numéro de dépôt :
3223103
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
30/04/2023
TOULOUSE atout Cœur de TOULOUSE ATOUT COEUR

Présentation de la marque TOULOUSE atout Cœur

Déposée le 30 avril 2003 par la société TOULOUSE ATOUT COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TOULOUSE atout Cœur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la société TOULOUSE ATOUT COEUR domicilié(e) Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 440 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOULOUSE ATOUT COEUR domicilié(e) Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex 9 - France.

La marque TOULOUSE atout Cœur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOULOUSE atout Cœur est expirée depuis le 30 avril 2023.

TOULOUSE ATOUT COEUR a également déposé les autres marques suivantes : atout Cœur


TOULOUSE ATOUT COEUR, Association - Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex 9 - France - SIREN 440440683


TOULOUSE ATOUT COEUR - Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527366 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12

Collecte de bienfaisance, parrainage financier Organisation de spectacles, organisation de divertissements Organisation de présentation au public d'œuvres d'art plastique, picturales, musicales, litteraires à but culturel ou educatif, organisation et planification de réceptions

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.