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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOULOUSE & ASSOCIES
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QUADRATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRATURE
TOULOUSE & ASSOCIES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3301648
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2014
QUADRATURE de TOULOUSE & ASSOCIES

Présentation de la marque QUADRATURE

Déposée le 6 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOULOUSE & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUADRATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOULOUSE & ASSOCIES domicilié(e) 23-27 du Cambon,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque QUADRATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRATURE est expirée depuis le 6 juillet 2014.


TOULOUSE & ASSOCIES Société à responsabilité limitée - 23-27 du Cambon,75001 PARIS - 75001 - France


Bourgeois Rezac Bourgeois - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

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