Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les marchés flottants
TOULOUSE AGENCY OCCITANIE

Numéro de dépôt :
4531365
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
Les marchés flottants de TOULOUSE AGENCY OCCITANIE

Présentation de la marque Les marchés flottants

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par TOULOUSE AGENCY OCCITANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les marchés flottants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est TOULOUSE AGENCY OCCITANIE domicilié(e) 1 rue du poids de l'huile - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morvilliers Sentenac & Associés, Monsieur STANLEY CLAISSE domicilié(e) 18 rue lafayette - 31000 - Toulouse - France.

La marque Les marchés flottants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les marchés flottants arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

TOULOUSE AGENCY OCCITANIE a également déposé les autres marques suivantes : HAUTE SAISON


TOULOUSE AGENCY OCCITANIE - 1 rue du poids de l'huile - 31000 - Toulouse - France


Cabinet Morvilliers Sentenac & Associés, Monsieur STANLEY CLAISSE - 18 rue lafayette - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

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