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Marques déposées par l'association loi 1901 Toulouse 2013
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Festa Tolosa
Marque expirée - Marque en non vigueur

Festa Tolosa
Toulouse 2013 Association déclarée Loi 1901

Numéro de dépôt :
3534260
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2017
Festa Tolosa de Toulouse 2013

Présentation de la marque Festa Tolosa

Déposée le 26 octobre 2007 par l'association loi 1901 Toulouse 2013 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festa Tolosa »

Le déposant est l'association loi 1901 Toulouse 2013 domicilié(e) 10 rue des Arts,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 945 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toulouse 2013 domicilié(e) 10 rue des Arts,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festa Tolosa est expirée depuis le 26 octobre 2017.


Toulouse 2013 Association déclarée Loi 1901 - 10 rue des Arts,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 499945319


Toulouse 2013 - 10 rue des Arts,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.