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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOULOUSAINE DES FARINES
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EPILEGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPILEGE
TOULOUSAINE DES FARINES, SA

Numéro de dépôt :
4343159
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
EPILEGE de TOULOUSAINE DES FARINES

Présentation de la marque EPILEGE

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) TOULOUSAINE DES FARINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOULOUSAINE DES FARINES domicilié(e) ZI DE TRUILHAS - 11590 - SALLELES D'AUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toulousaine des Farines, M. Antoine Bernabé domicilié(e) ZI de Truilhas - 11590 - SALLELES-D'AUDE - France.

La marque EPILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPILEGE arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

TOULOUSAINE DES FARINES a également déposé les autres marques suivantes : La Mie'nutie , Epi'méleia


TOULOUSAINE DES FARINES, SA - ZI DE TRUILHAS - 11590 - SALLELES D'AUDE - France


Toulousaine des Farines, M. Antoine Bernabé - ZI de Truilhas - 11590 - SALLELES-D'AUDE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques .