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Marques déposées par l'association loi 1901 TOULON VAR TECHNOLOGIES
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Pôle Mer Méditerranée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pôle Mer Méditerranée
TOULON VAR TECHNOLOGIES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4009969
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2023
Pôle Mer Méditerranée de TOULON VAR TECHNOLOGIES

Présentation de la marque Pôle Mer Méditerranée

Déposée par voie électronique le 5 juin 2013 par l'association loi 1901 TOULON VAR TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pôle Mer Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 TOULON VAR TECHNOLOGIES domicilié(e) QUARTIER MAYOL, PLACE GEORGES POMPIDOU - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 245 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULON VAR TECHNOLOGIES, M. Sébastien SELLIES domicilié(e) QUARTIER MAYOL, PLACE GEORGES POMPIDOU - 83000 - TOULON - France.

La marque Pôle Mer Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle Mer Méditerranée est expirée depuis le 5 juin 2023.

TOULON VAR TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : BLUETECH INCUBATOR , INFOTHEQUE EN LIGNE , SEAMER , SYSTEM FACTORY , SEALAB , TVT innovation , SKILL FACTORY


TOULON VAR TECHNOLOGIES, Association Loi 1901 - QUARTIER MAYOL, PLACE GEORGES POMPIDOU - 83000 - TOULON - France - SIREN 345245260


TOULON VAR TECHNOLOGIES, M. Sébastien SELLIES - QUARTIER MAYOL, PLACE GEORGES POMPIDOU - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Construction navale ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conseils en technologie de l'information.