Déposée le 7 janvier 2000 par monsieur TOULLEC ERIC - PAUL - BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CarbonStar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est monsieur TOULLEC ERIC - PAUL - BERNARD domicilié(e) 9 RUE YVES LANDOUAR, 29660 CARANTEC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR TOULLEC ERIC - France.
La marque CarbonStar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CarbonStar est expirée depuis le 7 janvier 2010.
TOULLEC ERIC - PAUL - BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : AERONET , VICE
MR TOULLEC ERIC - PAUL - BERNARD - 9 RUE YVES LANDOUAR, 29660 CARANTEC - France
MR TOULLEC ERIC - France
Inscription le 19 mars 2001 - Rejet partiel n°318387 - Publication au BOPI 2001-03-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
- Huiles et graisses industrielles lubrifiants - combustibles y compris essences pour moteurs matières éclairantes - bougies - mèches - Véhicules de locomotion par terre, par air, par eau ou spatiaux - Propulseurs de fusée - tuyères - échappements - silencieux d'échappements spécialement pour vélo-moteur - scooters motocyclettes - autos - aéronefs et engins à moteur tous types - vélos. Roues hélices. Rotors de véhicules - Caoutchouc, silicones, produits en matières plastique mi-ouvrés. Matériaux à calfeutrer, à étouper, à isoler, matériaux composites mi-ouvrés pour revêtements, barrieres thermiques, blindages, tuyaux flexibles, pour la construction mécanique, l'acoustique, les ouvrages d'art et de génie civil. - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport notamment raquettes de tennis ou de neige, de ping-pong, battes, cannes de golf, perches, barres de saut, rames, palmes, planche à voile, flotteurs, planches et patins à roulettes, voiliers de sport, canoës, kayaks, skis nautiques, skis de neige, tous les engins de glisse sur support terre, air ou eau. Arcs, flèches, arbalettes, articles pour la pêche sportive.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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