Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AERONET
MR TOULLEC ERIC - PAUL BERNARD

Numéro de dépôt :
3000334
Date de dépôt :
07/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2010

Présentation de la marque AERONET

Déposée le 7 janvier 2000 par monsieur TOULLEC ERIC - PAUL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AERONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est monsieur TOULLEC ERIC - PAUL BERNARD domicilié(e) 9 RUE YVES LANDOUAR, 29660 CARANTEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR TOULLEC ERIC - France.

La marque AERONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERONET est expirée depuis le 7 janvier 2010.

TOULLEC ERIC - PAUL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CarbonStar , VICE


MR TOULLEC ERIC - PAUL BERNARD - 9 RUE YVES LANDOUAR, 29660 CARANTEC - France


MR TOULLEC ERIC - France


Inscription le 19 mars 2001 - Rejet partiel n°318386 - Publication au BOPI 2001-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Résines artificielles, matières plastiques à l'état brut. Adhésifs destinés à l'industrie Compositions extinctrices Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau, spatiaux Produits en matières plastiques mi-ouvrées Matériaux composites mi-ouvrés pour usage industriel.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.