CHAPUS
Présentation de la marque CHAPUS
Déposée le 31 mars 1976 par madame Toulgoat épouse Aschehoug-Chapus (Joséphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHAPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHAPUS est expirée depuis le 31 mars 1986.
Toulgoat épouse Aschehoug-Chapus (Joséphine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518