Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toulet tout beurre tout crème Notre Passion, votre plaisir!
M. Toulet Ulysse
Mle Giraldon Julie

Numéro de dépôt :
3983600
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
Toulet tout beurre tout crème Notre Passion, votre plaisir! de Toulet Ulysse

Présentation de la marque Toulet tout beurre tout crème Notre Passion, votre plaisir!

Déposée le 18 février 2013 par monsieur Toulet Ulysse et mademoiselle Giraldon Julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toulet tout beurre tout crème Notre Passion, votre plaisir! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Toulet Ulysse domicilié(e) 18 rue de la Huberderie - 62650 - RUMILLY - France et mademoiselle Giraldon Julie domicilié(e) 18 rue de la Huberderie - 62650 - RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Toulet Ulysse domicilié(e) 18 rue de la Huberderie - 62650 - RUMILLY - France.

La marque Toulet tout beurre tout crème Notre Passion, votre plaisir! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983600.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toulet tout beurre tout crème Notre Passion, votre plaisir! est expirée depuis le 18 février 2023.


M. Toulet Ulysse - 18 rue de la Huberderie - 62650 - RUMILLY - France

Mle Giraldon Julie - 18 rue de la Huberderie - 62650 - RUMILLY - France


M. Toulet Ulysse - 18 rue de la Huberderie - 62650 - RUMILLY - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.