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Marques déposées par TOULET-MÉLAT JACQUES
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QUIN TE VAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIN TE VAS
TOULET-MÉLAT JACQUES

Numéro de dépôt :
99805524
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque QUIN TE VAS

Déposée le 30 juillet 1999 par TOULET-MÉLAT JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUIN TE VAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est TOULET-MÉLAT JACQUES, domicilié(e) BAT FOREZ - RES PERLIC, 64140 LONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULET-MELAT JACQUES - France.

La marque QUIN TE VAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIN TE VAS est expirée depuis le 30 juillet 2009.


TOULET-MÉLAT JACQUES - BAT FOREZ - RES PERLIC, 64140 LONS - France


TOULET-MELAT JACQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Bières. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.