Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AAC TD THE BLUES
Mr TOULET dominique édilbert

Numéro de dépôt :
3103032
Date de dépôt :
30/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
AAC TD THE BLUES de TOULET dominique édilbert

Présentation de la marque AAC TD THE BLUES

Déposée le 30 mai 2001 par monsieur TOULET dominique édilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AAC TD THE BLUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est monsieur TOULET dominique édilbert domicilié(e) 3 cité chaperon vert 2ème avenue - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr TOULET dominique édilbert domicilié(e) 3 cité du chaperon vert 2ème avenue - 94250 - GENTILLY - France.

La marque AAC TD THE BLUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AAC TD THE BLUES est expirée depuis le 30 mai 2021.


Mr TOULET dominique édilbert - 3 cité chaperon vert 2ème avenue - 94250 - GENTILLY - France


Mr TOULET dominique édilbert - 3 cité du chaperon vert 2ème avenue - 94250 - GENTILLY - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356756 - Publication au BOPI 2002-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2011 n°2470705 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-18

Services de peintures artistiques sur tout supports, en particulier sur les chaussures de ski, décoration d'objets peintures personnalisées; services de recherche, d'études et de création stylistique. jeux et jouets décorations pour arbres de noël.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.