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Marques déposées par TOULET Dominique Edibert
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TOULET DOMINIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULET DOMINIQUE
TOULET Dominique Edibert

Numéro de dépôt :
1589525
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1999
TOULET DOMINIQUE de TOULET Dominique Edibert

Présentation de la marque TOULET DOMINIQUE

Déposée le 7 février 1989 par TOULET Dominique Edibert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOULET DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOULET Dominique Edibert, domicilié(e) 16 Rue de la division Leclerc, 94250 GENTILLY - France.

La marque TOULET DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULET DOMINIQUE est expirée depuis le 7 février 1999.


TOULET Dominique Edibert - 16 Rue de la division Leclerc, 94250 GENTILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Services de peintures artistiques sur tous supports, en particulier sur les chaussures de ski alpin, de fond, de combinaisons de ski.eintures personnalisées.Tableaux. Décors de théatre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.