Déposée le 18 octobre 2004 par Toulemonde Mathias
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREGOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est Toulemonde Mathias domicilié(e) 23 Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toulemonde Mathias domicilié(e) 23 Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque FREGOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGOLI est expirée depuis le 18 octobre 2014.
Toulemonde Mathias - 23 Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France
Toulemonde Mathias - 23 Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France
Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465577 - Publication au BOPI 2007-12-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Produits de l'imprimerie dont patrons de couture, catalogues. Papier, carton, boîtes en carton ou papier, albums, cartes, livres, brochures. Tissus linge de lit, linge de maison. Vêtements hommes, femmes, enfants, chemises, sous-vêtements. Articles de mercerie (à l'exception des fils) fleurs artificielles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, épingles et aiguilles. Prêts à monter comprenant patrons, tissus et articles de mercerie (à l'exception des fils). Linge de table non en papier – linge de bain – velours. Rideaux en matières textiles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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