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Marques déposées par TOULEMONDE Gérard
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MACLORNE CANAPES & FAUTEUILS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MACLORNE CANAPES & FAUTEUILS
TOULEMONDE Gérard

Numéro de dépôt :
96612121
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2016

Présentation de la marque MACLORNE CANAPES & FAUTEUILS

Déposée le 22 février 1996 par TOULEMONDE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MACLORNE CANAPES & FAUTEUILS »

Le déposant est TOULEMONDE Gérard domicilié(e) 93, rue du 19 Janvier,92380 GARCHES (dossier no 2306167) - 92380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard TOULEMONDE domicilié(e) 93, rue du 19 janvier,92380 GARCHES (dossier no 2306167) - 92380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MACLORNE CANAPES & FAUTEUILS est expirée depuis le 22 février 2016.


TOULEMONDE Gérard - 93, rue du 19 Janvier,92380 GARCHES (dossier no 2306167) - 92380 - France


M. Gérard TOULEMONDE - 93, rue du 19 janvier,92380 GARCHES (dossier no 2306167) - 92380 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306167 - Publication au BOPI 2006-01-25

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392810 - Publication au BOPI 2004-05-19

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Canapés fauteuils meubles Tissus à usage textile Maroquinerie à l'exception des étuis, des ceintures et des gants.Bagages cuir Matériaux pour brosserie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).