Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULEMONDE BOCHART OBJET
TOULEMONDE BOCHART OBJET - TBO - SA

Numéro de dépôt :
3092313
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2011
TOULEMONDE BOCHART OBJET de TOULEMONDE BOCHART OBJET - TBO

Présentation de la marque TOULEMONDE BOCHART OBJET

Déposée le 30 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) TOULEMONDE BOCHART OBJET - TBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOULEMONDE BOCHART OBJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOULEMONDE BOCHART OBJET - TBO domicilié(e) 7, impasse Branly, Z.I. de Villemilan, 91320 WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 089 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULEMONDE BOCHART - France.

La marque TOULEMONDE BOCHART OBJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULEMONDE BOCHART OBJET est expirée depuis le 30 mars 2011.


TOULEMONDE BOCHART OBJET - TBO - SA - 7, impasse Branly, Z.I. de Villemilan, 91320 WISSOUS - France - SIREN 582089439


TOULEMONDE BOCHART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques, à savoir : meubles, glaces (miroirs), cadres, boîtes en bois, corbeilles non métalliques, plateaux de tables. Verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux prieux, ni en plaqué) : peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie : matériel de nettoyage : paille de fer : verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction). Produits textiles non compris dans d'autre classe, à savoir : linge de bain, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, rideaux en matière textile. Tissus et couverture de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures de sols), linoléum, tentures murales non en matières textiles. Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.