Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RUCHERS DE LA BRENNE
TOULANT Didier, Jean

Numéro de dépôt :
3273200
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2014
LES RUCHERS DE LA BRENNE de TOULANT Didier

Présentation de la marque LES RUCHERS DE LA BRENNE

Déposée le 3 février 2004 par TOULANT Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RUCHERS DE LA BRENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est TOULANT Didier, Jean domicilié(e) 8, route du Blanc,36220 TOURNON ST MARTIN - 36220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier TOULANT domicilié(e) 8, route du Blanc,36220 TOURNON ST MARTIN - 36220 - France.

La marque LES RUCHERS DE LA BRENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHERS DE LA BRENNE est expirée depuis le 3 février 2014.


TOULANT Didier, Jean - 8, route du Blanc,36220 TOURNON ST MARTIN - 36220 - France


Monsieur Didier TOULANT - 8, route du Blanc,36220 TOURNON ST MARTIN - 36220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Miel, vinaigre, gâteaux. Animaux vivants, plantes & fleurs naturelles. Hydromel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.