Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUKOULEUR DO BRESIL
TOUKOULEUR DO BRASIL (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
95561685
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2005

Présentation de la marque TOUKOULEUR DO BRESIL

Déposée le 3 mars 1995 par l'association loi 1901 TOUKOULEUR DO BRASIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUKOULEUR DO BRESIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 TOUKOULEUR DO BRASIL domicilié(e) 7, rue Trouillet, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 919 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROSA Alexandre Président TOUKOULEUR DO BRASIL - France.

La marque TOUKOULEUR DO BRESIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUKOULEUR DO BRESIL est expirée depuis le 3 mars 2005.


TOUKOULEUR DO BRASIL (Association loi 1901) - 7, rue Trouillet, 54000 NANCY - France - SIREN 393919451


Mr ROSA Alexandre Président TOUKOULEUR DO BRASIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Support d'enregistrement magnétiques Disque acoustique Vêtements Boissons de fruits Jus de fruits Sirops et autres préparations pour faire des boissons Tous ces produits précités étant en provenance du Brésil Edition de livres, de revues Production de spectacles Production d'enregistrement phonographique Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.