Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DINASTIE TEXAGRILL
Numéro de dépôt :
1662944
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2001
Présentation de la marque DINASTIE TEXAGRILL
Déposée le 21 mai 1991 par monsieur TOUITOU Patrick-Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DINASTIE TEXAGRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DINASTIE TEXAGRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINASTIE TEXAGRILL est expirée depuis le 21 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43