Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TOUITOU JoëlleTODO
/
MA' GHEMIRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA' GHEMIRA
TOUITOU Joëlle, Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
98751552
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2008

Présentation de la marque MA' GHEMIRA

Déposée le 21 septembre 1998 par TOUITOU JoëlleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MA' GHEMIRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est TOUITOU JoëlleTODO domicilié(e) 5 Rue de la Liberté, 13200 Arles - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 741 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUITOU Joëlle - France.

La marque MA' GHEMIRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA' GHEMIRA est expirée depuis le 21 septembre 2008.


TOUITOU Joëlle, Entreprise individuelle - 5 Rue de la Liberté, 13200 Arles - France - SIREN 353741366


TOUITOU Joëlle - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317089 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Bijouterie fantaisie. Métaux précieux et leurs alliages. Pierres précieuses et semis précieuses. Cuir et imitations du cuir. Tissu. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.