Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET SOUK
M. TOUITOU DAVID JOHN
Mme PIEDELIEVRE LAURENCE ELISABETH

Numéro de dépôt :
4012544
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/06/2023
JET SOUK de TOUITOU DAVID JOHN

Présentation de la marque JET SOUK

Déposée le 14 juin 2013 par monsieur TOUITOU DAVID JOHN et madame PIEDELIEVRE LAURENCE ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « JET SOUK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur TOUITOU DAVID JOHN domicilié(e) CHEZ MR CAMILLE TOUITOU, 7 IMPASSE LA SEILLONNE - 31130 - PIN BALMA - France et madame PIEDELIEVRE LAURENCE ELISABETH domicilié(e) CHEZ MR TOUITOU CAMILLE, 7 IMPASSE LA SEILLONNE - 31130 - PIN BALMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOUITOU DAVID JOHN domicilié(e) CHEZ MONSIEUR TOUITOU CAMILLE, 7 IMPASSE LA SEILLONNE - 31130 - PIN BALMA - France.

La marque JET SOUK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET SOUK est expirée depuis le 14 juin 2023.


M. TOUITOU DAVID JOHN - CHEZ MR CAMILLE TOUITOU, 7 IMPASSE LA SEILLONNE - 31130 - PIN BALMA - France

Mme PIEDELIEVRE LAURENCE ELISABETH - CHEZ MR TOUITOU CAMILLE, 7 IMPASSE LA SEILLONNE - 31130 - PIN BALMA - France


M. TOUITOU DAVID JOHN - CHEZ MONSIEUR TOUITOU CAMILLE, 7 IMPASSE LA SEILLONNE - 31130 - PIN BALMA - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.